MENTIONS LÉGALE

La marque appTaxi^® – dans toutes ses déclinaisons dénominatives et figuratives déposées le 09/07/2012 auprès de l’EUIPO (numéros d’enregistrement 011023561 et 011023603) –, est une marque déposée appartenant à appTaxi SCRL ou, en bref, « appTaxi ».

Les marques et logos de tiers utilisés sur le Site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. appTaxi et tous les autres titulaires de marques déposées, éventuellement présents sur ce Site, ont le droit d’utiliser exclusivement les marques dont ils sont titulaires.

Toute utilisation de ces marques non conforme à la loi, car non autorisée par leurs titulaires respectifs, est strictement interdite et entraîne de graves conséquences juridiques. Il n’est en aucun cas permis d’utiliser ces marques – et tout autre signe distinctif présent sur ce Site – pour tirer indûment avantage de leur caractère distinctif ou de manière à leur porter préjudice ainsi qu’à leurs titulaires.

Enregistrements de la marque appTaxi^® :

• Marque dénominative
  Numéro d’enregistrement : 011023561, déposée le : 09/07/2012
• Marque figurative
  Numéro d’enregistrement : 011023603, déposée le : 09/07/2012

Lien vers la Base de données européenne des marques et brevets EUIPO